Conseil municipal

Législature 2020-2025

Les conseillers/ères municipaux/ales

• M. Patrick AMSTAD – Hors-Parti
• M. Jérémy ANNEN – Parti Libéral Radical
• M. Jean BERTHET, Parti Socialiste.
• M. Marc BOTBOL – Hors-Parti
• M. Fabrice CALAME – Les Verts
• M. Bertrand DE WECK – Les Verts
• Mme Véronique HIRSCH – Hors-Parti
• Mme Sabine LATOUR – Verts libéraux
• Mme Olivia MANZIN – Hors-Parti
• M. Alexandre MORAGA – Les Verts
• M. Alexandre ODIER – Parti Libéral Radical
• M. Grégoire ODIER – Parti Libéral Radical
• Mme Karen REYMOND-DORSAY – Parti Libéral Radical
• M. Jean-Jacques RONCHIETTO, Hors-Parti
• M. Roland RÜTTIMANN – Hors-Parti
• Mme Brigitte SCHNEIDER-BIDAUX – Les Verts
• Mme Christine TOMASSI – Le Centre

Bureau du Conseil municipal 
du 01.06.2022 au 31.05.2023

Présidente

Mme Christine TOMASSI

Vice-président

M. Jérémy ANNEN

Membres

Mme Véronique HIRSCH et MM. Jean BERTHET et Alexandre MORAGA

Secrétaire

M. Olivier NIEDERHAUSER

Vice-Secrétaire

Mme Dominique SCHUPBACH

Règlement et directives
du Conseil municipal

Ordre du jour des séances
du Conseil municipal

L’ordre du jour des séances est publié une semaine avant la date prévue (sous réserve de modification de dernière minute).

• Ordre du jour de la séance du 20 juin 2022
  (la séance débutera exceptionnellement à 20h15 et se déroulera au 3ème étage de la mairie, salle du Conseil municipal)
• Ordre du jour de la séance du 16 mai 2022
  (la séance se déroulera au 3ème étage de la mairie, salle du Conseil municipal)
• Ordre du jour de la séance du 11 avril 2022
  (la séance se déroulera à la salle des fêtes)
• Ordre du jour de la séance du 14 mars 2022
  (la séance se déroulera au 3ème étage de la mairie, salle du Conseil municipal)
• Ordre du jour de la séance du 7 février 2022
  (séance ouverte au public; il faudra fournir ses coordonnées à l’entrée – le port du masque sera obligatoire durant toute la séance)
• Ordre du jour de la séance du 13 décembre 2021
  (séance ouverte au public; il faudra fournir ses coordonnées à l’entrée – le port du masque sera obligatoire durant toute la séance)
• Ordre du jour de la séance du 15 novembre 2021  
  (séance ouverte au public; il faudra fournir ses coordonnées à l’entrée)
• Ordre du jour de la séance du 18 octobre 2021
• (séance ouverte au public; il faudra fournir ses coordonnées à l’entrée)
• Ordre du jour de la séance du 13 septembre 2021 
  (séance ouverte au public; il faudra fournir ses coordonnées à l’entrée)
• Ordre du jour de la séance du 14 juin 2021  
  (séance ouverte au public; il faudra fournir ses coordonnées à l’entrée)
• Ordre du jour de la séance du 17 mai 2021  
  (séance ouverte au public; il faudra fournir ses coordonnées à l’entrée)
• Ordre du jour de la séance du 12 avril 2021  
  (séance ouverte au public, mais au maximum 5 personnes)
• Ordre du jour de la séance du 8 mars 2021   
  (séance ouverte au public, mais au maximum 5 personnes)
• Ordre du jour de la séance du 1er février 2021    
  (séance ouverte au public, mais maximum 5 personnes)

Dates des prochaines séances
du Conseil municipal

• Lundi 7 février 2022
• Lundi 14 mars 2022
• Lundi 11 avril 2022
• Lundi 16 mai 2022
• Lundi 20 juin 2022
• Lundi 19 septembre 2022
• Lundi 17 octobre 2022
• Lundi 14 novembre 2022
• Lundi 12 décembre 2022

Procès-verbaux
du Conseil municipal

Les documents ci-dessous (PDF) peuvent être téléchargés en lecture seule. Seuls les procès-verbaux originaux sont juridiquement valables.

ANNEE 2022

• Séance du 16 mai 2022
• Séance du 11 avril 2022
• Séance du 14 mars 2022
• Séance du 7 février 2022

Année 2021

• Séance du 13 décembre 2021
• Séance du 15 novembre 2021
• Séance du 18 octobre 2021
• Séance du 13 septembre 2021
• Séance du 14 juin 2021
• Séance du 17 mai 2021 
• Séance du 12 avril 2021 
• Séance du 8 mars 2021
• Séance du 1er février 2021

Année 2020

• Séance du 7 décembre 2020 
• Séance du 9 novembre 2020
• Séance du 12 octobre 2020
• Séance du 14 septembre 2020
• Séance du 24 juin 2020
• Séance d’installation du 2 juin 2020
• Séance du 9 mars 2020
• Séance du 3 février 2020

Année 2019

• Séance du 9 décembre 2019
• Séance du 11 novembre 2019
• Séance du 14 octobre 2019
• Séance du 16 septembre 2019
• Séance du 17 juin 2019
• Séance du 13 mai 2019
• Séance du 15 avril 2019
• Séance du 11 mars 2019 
• Séance du 4 février 2019

Année 2018

• Séance du 10 décembre 2018
• Séance du 12 novembre 2018
• Séance du 15 octobre 2018
• Séance du 17 septembre 2018
• Séance du 18 juin 2018
• Séance du 7 mai 2018
• Séance du 16 avril 2018
• Séance du 12 mars 2018
• Séance du 29 janvier 2018

Année 2017

• Séance du 11 décembre 2017
• Séance du 13 novembre 2017
• Séance du 16 octobre 2017
• Séance du 18 septembre 2017
• Séance du 12 juin 2017
• Séance du 15 mai 2017
• Séance du 10 avril 2017
• Séance du 13 mars 2017
• Séance du 30 janvier 2017

Année 2016

• Séance du 12 décembre 2016
• Séance du 14 novembre 2016
• Séance du 17 octobre 2016
• Séance du 12 septembre 2016
• Séance du 13 juin 2016
• Séance du 9 mai 2016
• Séance du 18 avril 2016
• Séance du 14 mars 2016
• Séance du 1er février 2016

Année 2015

• Séance du 7 décembre 2016
• Séance du 9 novembre 2015
• Séance du 12 octobre 2015
• Séance du 14 septembre 2015
• Séance du 22 juin 2015
• Séance du 2 juin 2015
• Séance du 11 mai 2015
• Séance du 20 avril 2015
• Séance du 16 mars 2015
• Séance du 2 février 2015

Année 2014

• Séance du 10 novembre 2014
• Séance du 13 octobre 2014
• Séance du 15 septembre 2014
• Séance du 16 juin 2014
• Séance du 12 mai 2014
• Séance du 14 avril 2014
• Séance du 17 mars 2014
• Séance du 3 février 2014

Année 2013

• Séance du 12 décembre 2013
• Séance du 11 novembre 2013
• séance du 14 octobre 2013
• Séance du 16 septembre 2013
• Séance du 17 juin 2013
• Séance du 13 mai 2013
• Séance du 15 avril 2013
• Séance du 18 mars 2013
• Séance du 18 février 2013

Année 2012

• Séance du 10 décembre 2012
• Séance du 12 novembre 2012
• Séance du 15 octobre 2012
• Séance du 17 septembre 2012
• Séance du 18 juin 2012
• Séance du 14 mai 2012
• Séance du 16 avril 2012
• Séance du 19 mars 2012
• Séance du 20 février 2012

Année 2011

• Séance du 12 décembre 2011
• Séance du 14 novembre 2011
• Séance du 17 octobre 2011
• Séance du 19 septembre 2011
• Séance du 6 juin 2011
• Séance du 16 mai 2011
• Séance du 18 avril 2011
• Séance du 21 mars 2011
• Séance du 14 février 2011

Année 2010

• Séance du 13 décembre 2010
• Séance du 8 novembre 2010
• Séance du 11 octobre 2010
• Séance du 20 septembre 2010
• Séance du 15 mai 2010
• Séance du 19 avril 2010
• Séance du 22 mars 2010
• Séance du 15 février 2010

Année 2009

• Séance du 14 décembre 2009
• Séance du 9 novembre 2009
• Séance du 12 octobre 2009
• Séance du 21 septembre 2009
• Séance du 15 juin 2009
• Séance du 18 mai 2009
• Séance du 20 avril 2009
• Séance du 23 mars 2009
• Séance du 23 février 2009

Année 2008

• Séance du 8 décembre 2008
• Séance du 11 novembre 2008
• Séance du 13 octobre 2008
• Séance du 22 septembre 2008
• Séance du 16 juin 2008
• Séance du 19 mai 2008
• Séance du 21 avril 2008
• Séance du 17 mars 2008
• Séance du 25 février 2008

Année 2007

• Séance du 10 décembre 2007
• Séance du 12 novembre 2007
• Séance du 15 octobre 2007
• Séance du 24 septembre 2007
• Séance du 04 juin 2007
• Séance du 21 mai 2007
• Séance du 23 avril 2007
• Séance du 26 mars 2007
• Séance du 26 février 2007

Année 2006

• Séance du 11 décembre 2006
• Séance du 13 novembre 2006
• Séance du 16 octobre 2006
• Séance du 18 septembre 2006
• Séance du 19 juin 2006
• Séance du 22 mai 2006
• Séance du 24 avril 2006
• Séance du 27 mars 2006
• Séance du 27 février 2006

Année 2005

• Séance du 12 décembre 2005
• Séance du 14 novembre 2005
• Séance du 24 octobre 2005
• Séance du 19 septembre 2005
• Séance du 20 juin 2005
• Séance du 23 mai 2005
• Séance du 25 avril 2005
• Séance du 21 mars 2005
• Séance du 21 février 2005

Année 2004

• Séance du 13 décembre 2004
• Séance du 15 novembre 2004
• Séance du 18 octobre 2004
• Séance du 20 septembre 2004
• Séance du 21 juin 2004
• Séance du 17 mai 2004
• Séance du 26 avril 2004
• Séance du 22 mars 2004
• Séance du 26 janvier 2004